TEXTE OFFICIELReproduit tel que publié. Non réécrit.
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Conformément à la notion généralement établie de modification substantielle pour les produits régis par la législation d’harmonisation de l’Union, lorsque se produit une modification substantielle de nature à affecter la conformité d’un produit comportant des éléments numériques au présent règlement ou lorsque l’utilisation prévue de ce produit change, il convient de vérifier la conformité du produit comportant des éléments numériques et, le cas échéant, de le soumettre à une nouvelle évaluation de la conformité. Le cas échéant, si le fabricant a recours à une évaluation de la conformité faisant intervenir un tiers, une modification susceptible d’entraîner une modification substantielle devrait être notifiée à ce dernier.