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ANNEXE III — PRODUITS IMPORTANTS COMPORTANT DES ÉLÉMENTS NUMÉRIQUES

TEXTE OFFICIELRèglement (UE) 2024/2847·Version linguistique officielle : français (FR)·
·Récupéré le 2 novembre 2026·Voir sur EUR-Lex

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TEXTE OFFICIELReproduit tel que publié. Non réécrit.

Classe I

  1. 1.

    Systèmes de gestion des identités et logiciels et dispositifs de gestion des accès privilégiés, dont lecteurs d’authentification et de contrôle d’accès et lecteurs biométriques

  2. 2.

    Navigateurs autonomes et intégrés

  3. 3.

    Gestionnaires de mots de passe

  4. 4.

    Logiciels qui recherchent, suppriment ou mettent en quarantaine des logiciels malveillants

  5. 5.

    Produits comportant des éléments numériques avec la fonction de réseau privé virtuel (VPN)

  6. 6.

    Systèmes de gestion de la qualité

  7. 7.

    Systèmes de gestion des informations et des événements de sécurité (SIEM)

  8. 8.

    Gestionnaires de démarrage

  9. 9.

    Infrastructure à clé publique et logiciels d’émission de certificats numériques

  10. 10.

    Interfaces réseau physiques et virtuelles

  11. 11.

    Systèmes d’exploitation

  12. 12.

    Routeurs, modems destinés à la connexion à l’internet et commutateurs

  13. 13.

    Microprocesseurs dotés de fonctionnalités liées à la sécurité

  14. 14.

    Microcontrôleurs dotés de fonctionnalités liées à la sécurité

  15. 15.

    Circuits intégrés spécifiques à l’application (ASIC) et réseaux de portes programmables (FPGA) dotés de fonctionnalités liées à la sécurité

  16. 16.

    Assistants virtuels polyvalents pour maison intelligente

  17. 17.

    Produits domestiques intelligents dotés de fonctionnalités de sécurité, notamment serrures, caméras de sécurité, systèmes de surveillance pour bébé et systèmes d’alarme

  18. 18.

    Jouets connectés couverts par la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil(39) qui présentent des caractéristiques sociales interactives (par exemple, parler ou filmer) ou qui possèdent des fonctions de localisation

  19. 19.

    Produits portables personnels destinés à être portés ou mis sur un corps humain à des fins de surveillance de la santé (suivi par exemple) et auxquels le règlement (UE) 2017/745 ou (UE) 2017/746 ne s’appliquent pas, ou produits portables personnels destinés à être utilisés par et pour les enfants

Classe II

  1. 1.

    Hyperviseurs et systèmes d’exécution de conteneurs prenant en charge l’exécution virtualisée de systèmes d’exploitation et d’environnements similaires

  2. 2.

    Pare-feu, systèmes de détection et de prévention des intrusions

  3. 3.

    Microprocesseurs résistants aux manipulations

  4. 4.

    Microcontrôleurs résistants aux manipulations

NOTES DU TEXTE OFFICIEL

  1. (39)

    Directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets (JO L 170 du 30.6.2009, p. 1).

Expliqué dans nos guides (en anglais)

Explications rédigées par regulation-cra.eu, distinctes du texte officiel, disponibles en anglais uniquement. Un guide marqué « à relire » n'a pas encore été vérifié par un expert nommé.